Importer une oeuvre d’art : comment ça fonctionne ?

Que vous soyez passionné, collectionneur ou que vous travailliez pour un musée par exemple, vous avez peut-être déjà envisagé d’acheter ou de faire venir temporairement une oeuvre d’art exposée dans un pays étranger. Mais comment est-ce que cela se passe, et que dit la législation ? En premier lieu, sachez qu’il existe des entreprises spécialisées dans la logistique d’oeuvre d’art telles que Convelio qui organisent et prennent en charge le transport d’oeuvre d’art partout dans le monde. Ces entreprises de logistique d’oeuvre d’art se chargent de tout : emballage, démarches douanières, aspect administratif, livraison et même installation de l’œuvre dans son nouveau lieu d’exposition si vous le souhaitez. L’avantage de faire appel à ce type de société pour le transport d’oeuvre d’art est que vous vous assurez une complète tranquillité tout en ne perdant pas de temps à rechercher les documents nécessaires à l’importation du bien qui vous intéresse. Si ce service vous intéresse, vous pouvez vous rendre directement sur le site de l’entreprise afin d’effectuer un devis en quelques clics. En effet, il vous suffira d’indiquer les lieux de départ et d’arrivé ainsi que les dimensions et la valeur de l’oeuvre pour obtenir une estimation du tarif de la prise en charge de l’oeuvre par l’entreprise en question. 

Importation temporaire ou définitive, quelle différence ?

Si vous êtes un particulier passionné, la question ne se pose pas étant donné que l’importation temporaire est réservée aux musées et autres établissements habilités. Pour ce qui est de l’importation définitive venant d’un pays hors Union européenne, que vous passiez par une société de logistique d’oeuvre d’art ou non, une taxe sera appliquée au niveau de la douane lors de l’arrivée en France de votre bien. Celle-ci sera de 5,5 % de sa valeur CIF mais vous serez exemptés de droits de douane. Pour une oeuvre venant de l’Union européenne, le montant de la taxe dépendra de la TVA fixée par le pays vendeur. C’est au moment de la déclaration de mise à la consommation de l’oeuvre que cette taxe sera appliquée. À noter que cette taxe s’applique uniquement pour les particuliers ou collectionneurs, les musées devant faire une demande d’importation en franchise en inscrivant l’oeuvre importée à leur inventaire, ce qui les exonère automatiquement d’éventuels frais de droit et de taxes durant le transport d’oeuvre d’art. Si vous choisissez d’accorder votre confiance à une société de logistique d’oeuvre d’art pour assurer le transport d’oeuvre d’art de manière temporaire, le temps d’une exposition ou d’un événement dans le musée pour lequel vous travaillez, les taxes seront simplement suspendues.

Attention à ne pas importer de biens interdits

Lorsque vous choisissez de faire appel à une entreprise spécialisée dans la logistique d’oeuvre d’art, celle-ci pourra vous informer directement sur les biens qui ne sont pas autorisés à être importés en France même dans le cadre du transport d’oeuvre d’art. Pour éviter les mauvaises surprises, sachez par exemple que le transport d’oeuvres réalisées en ivoire est limité à un usage strictement privé et non-commercial. Bien évidemment, les contrefaçons sont interdites et cela même si vous savez que ce ne sont pas des originaux. En cas de doute, nous vous conseillons de prendre contact directement avec la société de logistique d’oeuvre d’art que vous souhaitez mandater afin de leur poser directement toutes vos questions et de vous éviter d’éventuels désagréments lors du transport d’oeuvre d’art d’un autre pays à la France, que ce soit pour que celle-ci reste dans votre sphère privée ou soit exposée dans un musée. Ces entreprises vous proposent également de se charger elles-mêmes des formalités administratives et douanières, ce qui vous permettra de gagner beaucoup de temps et de pouvoir vous concentrer sur d’autres choses pendant que l’oeuvre que vous avez choisie est importée en toute sécurité et dans des conditions optimales.